1. Éditeur du site
Nom du site : Valvijet
URL : https://valvijet.com
Éditeur :
Vianney Rabhi – Inventeur indépendant
SIRET : 399 679 778 00049
Adresse : 14 quai de Serbie, 69006 Lyon – France
Email : legal@valvijet.com
Pour toute demande générale, merci d’utiliser le formulaire de contact disponible sur le site.
Le site Valvijet est un site d’information consacré à la technologie Valvijet et à son écosystème de valorisation.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Vianney Rabhi.
3. Hébergement
OVHcloud – OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
4.1. Contenus du site
L’ensemble des éléments présents sur le site Valvijet - textes, images, illustrations, schémas, graphiques, design, architecture éditoriale et organisation des pages - a été conçu et réalisé par Vianney Rabhi, qui en détient les droits d’auteur.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4.2. Technologie Valvijet, brevets et savoir-faire
Le site présente la technologie Valvijet, développée sous la direction de Vianney Rabhi, et faisant l’objet :
détenus en copropriété par Vianney Rabhi et par Valvijet SAS dont le siège social est 8B avenue Pierre de Coubertin, 38170 Seyssinet-Pariset, immatriculée au R.C.S de Grenoble sous le N° 900 843 129, conformément aux accords contractuels en vigueur.
Valvijet SAS contribue au financement et à la valorisation de la technologie sans participer directement à son développement technique. Elle détient une quote-part des droits de propriété industrielle associés.
Les informations techniques présentées sur ce site sont strictement limitées à des éléments non confidentiels. Elles ne permettent en aucun cas de reconstituer le savoir-faire ou les procédés protégés associés à la technologie Valvijet.
Aucune information stratégique ou relevant du savoir-faire confidentiel n’est divulguée.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site le sont à titre informatif. Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, elles peuvent comporter des erreurs ou omissions.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’usage qui pourrait en être fait, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Crédits
Conception, réalisation et contenus :
Vianney Rabhi – Inventeur indépendant
Intégration technique :
Nicolas Bouquet, selon les maquettes, contenus et directives fournis par Vianney Rabhi.
La présentation de la technologie Valvijet s’inscrit dans le dispositif de valorisation auquel participent Vianney Rabhi et Valvijet SAS, copropriétaires du portefeuille de brevets et du savoir-faire associé.
11. Licence des médias (images, schémas, vidéos)
Sauf indication contraire, les médias publiés sur ce site sont mis à disposition sous licence Creative Commons CC0 - Domaine public.
Ils peuvent être copiés, modifiés, distribués et utilisés librement, y compris à des fins commerciales, sans autorisation préalable ni obligation d’attribution.
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La mise à disposition libre de ces médias n’accorde aucun droit, explicite ou implicite, concernant :
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12. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
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